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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Hervé Marseille
11549 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean Germain, pour explication de vote.
Monsieur Longeot, l'amendement n° II-199 rectifié quater est-il maintenu ?
L'amendement n° II-199 rectifié quater est retiré. L'amendement n° II-307 rectifié, présenté par Mme Férat, MM. Détraigne, Savary, Delahaye et Longeot, Mme Doineau, M. D. Dubois, Mme Morin-Desailly, M. Roche, Mme Loisier, MM. V. Dubois, Guerriau, Médevielle, Marseille, Canevet et J.L. Dupont, Mme Gatel, M. Kern et Mme N. Goulet, est ain...
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Longeot, l'amendement n° II-307 rectifié est-il maintenu ?
La parole est à M. Michel Bouvard, pour explication de vote.
L'amendement n° II-307 rectifié est retiré. L'amendement n° II-198 rectifié ter, présenté par MM. Jarlier, Namy et Kern, Mme Gourault, MM. Marseille, Luche et Guerriau, Mmes N. Goulet et Gatel et MM. Longeot et Canevet, est ainsi libellé : Après l’article 42 quinquies Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – L'articl...
La parole est à M. Éric Doligé, pour explication de vote.
L’amendement n° II-198 rectifié ter est retiré. Je suis saisi de trois amendements identiques. L'amendement n° II-18 est présenté par M. Nègre. L'amendement n° II-251 rectifié est présenté par MM. Dallier et del Picchia, Mme Duranton, M. Grosperrin, Mmes Gruny et Hummel, MM. Husson, Mandelli, Laufoaulu et Lefèvre, Mme Lopez et MM. Mil...
La parole est à M. Jean-Claude Boulard, pour présenter l’amendement n° II-309.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Alain Fouché, pour explication de vote.
La parole est à M. Francis Delattre, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour explication de vote.
La parole est à M. Philippe Dallier, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Claude Boulard, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° II-251 rectifié et II-309.
