Interventions de Hervé Maurey

Monsieur le préfet, je suis très heureux de vous accueillir ce matin devant la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable du Sénat, avec Monsieur Imbert, secrétaire général aux affaires régionales, Madame Balussou, adjointe au secrétaire général, et Madame Gras. Au-delà de vos fonctions actuelles, vous avez une vraie...

Merci beaucoup, Monsieur le Préfet, pour ces paroles optimistes. Lorsque vous mettez l'accent sur le rôle des métropoles, cela rejoint ce que nous disait la semaine dernière le commissaire général M. Pisani-Ferry et cela pose beaucoup de questions par rapport au devenir de ceux qui ne font pas partie d'une métropole. Nous avons mis en place au ...

Merci beaucoup Monsieur le préfet. Vous aurez perçu dans nos interventions que ces sujets préoccupent beaucoup le Sénat : la métropolisation, l'aménagement du territoire ou encore les relations entre Paris et le reste du pays.

Nous devons désigner un rapporteur sur le projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne. J'ai reçu la candidature de Cyril Pellevat. Y a-t-il des oppositions ?

Très bien, il en est ainsi décidé. Je vous rappelle en effet que notre commission est saisie au fond sur le projet de loi, et que des articles seront délégués à la commission des affaires économiques et à la commission des affaires sociales. Nous formaliserons la semaine prochaine le périmètre de ces délégations. Nous n'avons malheureusement pa...

Nous en venons au troisième point inscrit à l'ordre du jour de nos travaux : l'examen du projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles de Gaulle. Nous parlons de ce sujet depuis vingt ans. Abordé en 2006 dans le cadre de l'examen d'un texte législatif, qui a donné lieu à une enquête publique, laquelle s...

Avant que nous ne passions au vote, je souhaiterais dire quelques mots. Je me réjouis que cette proposition de loi ait réuni une belle unanimité. Je voudrais remercier tout d’abord ses auteurs, MM. Xavier Pintat et Jacques Gautier, qui ont bien perçu l’intérêt de légiférer sur ce sujet, comme l’urgence à le faire. Les drones sont utilisés de...

Nous examinons ce matin, en deuxième lecture, le rapport sur la proposition de loi relative au renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils dont trois de nos collègues sont à l'origine : MM. Pintat, Gautier et Fouché. Cette initiative parlementaire est importante aux yeux du Gouvernement puisqu'il a décidé de l'inscrire à l'ordre d...

Merci pour ce rapport très précis. J'approuve la solution pragmatique du vote conforme que notre rapporteur nous propose, même si je partage ses réserves. Le vote conforme est néanmoins souhaitable pour que la réglementation s'applique le plus vite possible.

Je vous invite en effet à lire les intéressantes conclusions de la mission d'information sur les composants des téléphones mobiles. Je parle sous le contrôle de M. Longeot qui a présidé cette mission.

Je vous propose donc de voter le texte en l'état. Des amendements pourront ensuite être déposés et examinés en séance pour faire vivre le débat. La proposition de loi est adoptée sans modification.

Nous allons procéder à l'audition de M. Vidalies à 16h30. Il nous parlera de l'actualité qui relève de son ministère, à savoir le sauvetage d'Alstom, la dette de la SNCF, le nouveau plan autoroutier avec l'augmentation des péages, le référé de la Cour des comptes sur la situation de l'Agence de financement des infrastructures de transport de Fr...

Le mieux serait que chaque groupe se concerte sur les sujets qu'il souhaite aborder. Le but est d'avoir un échange interactif avec le ministre et d'éviter le long tunnel des questions, souvent frustrant pour les sénateurs, et qui donne une mauvaise image de nos travaux lorsque nos réunions sont ouvertes à la presse. La réunion est levée à 10h10.

L'ordre du jour appelle l'audition de M. Alain Vidalies. Monsieur le Ministre, je vous remercie d'avoir accepté cette audition car nous souhaitions vous entendre sur une actualité particulièrement dense dans le domaine des transports. Il y a bien sûr le dossier Alstom, la question de la non-reprise de la dette de la SNCF, celle du financement d...

Merci, Monsieur le Ministre, pour votre exposé très concret. Je vais à présent passer la parole à mes collègues.

Je confirme la difficulté qui fut la nôtre pour les obtenir. Il m'a fallu écrire deux fois au Premier ministre à ce sujet !

Afin de préciser ce que vient d'évoquer notre collègue Jean-François Longeot, je rappelle que vous avez participé à un débat au Sénat le 9 juin 2015 au cours duquel l'ensemble des orateurs, tous groupes confondus, a attiré votre attention sur la situation d'Alstom et du site de Belfort.

Il me faut participer à un débat sur la chaîne Public-Sénat consacré à Alstom. J'invite donc Rémy Pointereau à me remplacer durant cette audition à laquelle je vous remercie, Monsieur le Ministre, d'avoir participé. - Présidence de M. Rémy Pointereau, vice-président - 

Ma question s’adresse à M. le Premier ministre. Les auteurs des attentats commis en France depuis janvier 2015 avaient tous deux points communs : ils étaient radicalisés et affiliés à l’idéologie islamiste ; ils étaient inscrits au fichier des personnes recherchées, dans la sous-catégorie « S ». Dans ces conditions, de nombreux maires, préocc...

M. Hervé Maurey. Je regrette d’abord que le Premier ministre n’ait pas jugé la question suffisamment importante pour y répondre lui-même.