Interventions de Hervé Maurey

Évidemment…

Monsieur le président, madame la secrétaire d'État, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, je m’exprimerai dans le temps de parole imparti à mon groupe politique, que je remercie de m’avoir désigné comme orateur. Toutefois, je le ferai, bien entendu, avant tout comme président de la commission de l’aménagement du territoire et du développ...

Moi aussi !

Nous l’avions prévue pour la CMP !

Les amendements n° 4 et 76 sont déclarés irrecevables.

Ces amendements n'ont pas de lien avec une disposition encore en discussion, selon, la règle dite de « l'entonnoir ».

Très bien !

À ce stade de la discussion, je tiens à dire quelques mots. Nous venons d’adopter l’article relatif aux néonicotinoïdes, sur lequel nous avons eu de longs échanges et qui a donné lieu à nombre de polémiques, ainsi que certains collègues l’ont rappelé. Les sénateurs ont été pris à partie par les médias et les réseaux sociaux. Nous avons reçu un...

Je n’irai pas jusque-là, mais on n’en était pas loin. Nous avons été traités de « sénaTUEURS d’abeilles ». Une fois de plus, on le voit bien, on a caricaturé la position du Sénat ; je l’ai souligné dans la discussion générale, mais Mme la secrétaire d’État a répondu qu’elle n’était pas tout à fait d’accord avec moi. Ce soir, nous avons voté c...

Nous nous en remettons à l’ANSES, qui doit établir un bilan à la fin de cette année. Nous interdisons ces substances à partir de 2018, dès lors que des produits de substitution existeront, avant une interdiction généralisée en 2020. Cette position me semble extrêmement raisonnable et responsable. Nous y sommes arrivés grâce au travail de tous e...

Tout à fait !

Pour la troisième et dernière fois, nous allons examiner le projet de loi de reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages. Il y a tout juste un an, les 7 et 8 juillet, nous l'examinions pour la première fois en commission, avant son examen en séance publique le 26 janvier, sa deuxième lecture en commission les 3 et 4 mai, en séan...

Nous comptons sur vous pour leur expliquer. La taxation diffère selon les huiles. Par ailleurs, elle porte sur le poids des huiles et non leur volume, or certaines huiles sont plus denses que d'autres. Il faudrait qu'on puisse ramener cette taxation au litre. Je lance un appel pour disposer de ces éléments.

Le vote risque d'être à parité sur tous les amendements, ce qui maintiendrait la rédaction de l'Assemblée nationale. Je propose que nous utilisions les pouvoirs.

J'y renonce car, depuis sa création, la commission ne les a jamais utilisés, mais je fais appel à votre sens des responsabilités. L'amendement n° COM-90 n'est pas adopté. L'amendement n° COM-40 est adopté ; les amendements n° COM-26 rectifié bis, COM-55, COM-2 et COM-56 deviennent sans objet.

La commission se réunira lundi à 14h30 pour examiner les amendements extérieurs. Puis nous serons en séance à partir de 16 heures. Le sort des amendements est repris dans le tableau ci-après. La réunion est levée à 11 h 35.

Cette table ronde fait suite à la visite de notre commission dans les Alpes-Maritimes le 23 octobre dernier, après les inondations du 3 octobre causées par des précipitations d'une intensité record. Le phénomène avait été anticipé par Météo France, avec une alerte orange et un avertissement pluies intenses à l'échelle des communes (Apic), mais ...

Je suis allé dans le Sud-Est avec M. Nègre. Pourquoi n'a-t-on émis qu'une alerte orange ? Comment mieux transmettre l'information ? Le recours au numérique exige que la couverture du territoire soit améliorée, et que les destinataires se connectent régulièrement. Nous devons développer notre culture du risque : il y a trop de comportements aber...

Je vous signale tout de même que, dans mon département, les services de l'État émettent des alertes météo pour dire qu'il pleuvra peut-être !

Monsieur le président, monsieur le ministre, madame la secrétaire d’État, monsieur le président de la commission des lois, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, je me réjouis de cette proposition de loi qui s’inscrit dans le droit fil de la proposition de loi n° 141 que j’avais déposée en novembre 2015 pour améliorer les conditions d’ins...