Interventions de Hervé Maurey

Je vous remercie, monsieur Gontard, de rappeler la question, à laquelle je n'ai pas obtenu de réponse, sur l'augmentation du stockage de produits dangereux qui aurait été décidée au début de l'année 2019.

Sous réserve que le territoire en question dispose d'une couverture en téléphonie mobile.

Merci, madame la ministre, pour vos réponses. La commission d'enquête que nous allons mettre en place essaiera de faire la lumière sur ce qui s'est passé et sur les règles qu'il conviendrait de modifier pour l'avenir. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat. La réunion ...

Je voterai l’amendement n° 172 rectifié ter, parce que c’est un amendement que notre groupe a cosigné, parce que j’avais déposé, il y a quelque temps, une proposition de loi qui suggérait de rendre obligatoire la conférence des maires, et, surtout, parce qu’il me semble utile de disposer de cet espace. C’est en effet le seul lieu où un ...

Monsieur le président, si vous le permettez, je présenterai en même temps les amendements n° 675 rectifié et 676 rectifié.

Pour lever toute d’ambiguïté, je précise que ces deux amendements visent à modifier le III de l’article 1er, c’est-à-dire une section qui énumère les questions facultatives qui peuvent être abordées dans un pacte de gouvernance qui, lui-même, est facultatif. Avec ces amendements, nous sommes donc très loin d’imposer de nouvelles obligations. J...

Premièrement, je suis conscient que fixer des règles relatives à la composition du bureau alors que celui-ci aura déjà été composé peut interpeller. Dans mon esprit, ces règles s’appliqueraient évidemment pour l’avenir, c’est-à-dire pour le bureau qui serait élu ultérieurement. Il n’est pas question de refaire l’élection du bureau ou de fragil...

Je retire l’amendement n° 675 rectifié, monsieur le président !

Nous auditionnons ce matin M. Jean-Pierre Farandou, candidat proposé par le Président de la République pour occuper la fonction de président du directoire de la SNCF, en application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution. Comme vous le savez, cette nomination ne peut intervenir qu'après l'audition de la personne pressentie devan...

Nous recevrons évidemment le préfet Philizot dès la remise de son rapport.

Merci pour vos réponses à toutes nos questions. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat.

Nous avons procédé à l'audition de M. Jean-Pierre Farandou, dont la nomination est envisagée par le Président de la République pour exercer les fonctions de président du directoire de la SNCF. Nous allons désormais procéder au vote. Le vote se déroulera à bulletins secrets, comme le prévoit l'article 19 bis du règlement du Sénat, et les délég...

Totale, et pas partielle ! C’était ici même, en séance publique !

Totale !

Je confirme !

Je me réjouis de ce débat et je remercie les rapporteurs de leur travail. Je salue également l’ensemble des groupes politiques qui ont participé aux travaux de la mission. Je remercie M. le secrétaire d’État. Même s’il a déjà participé à une séance de questions au Gouvernement dans cet hémicycle, c’est un peu aujourd’hui son baptême du feu. Nou...

Je tiens à dire à M. Poadja et à l’ensemble de mes collègues que, pour m’être rendu récemment en Nouvelle-Calédonie avec une délégation de la commission, au sein de laquelle se trouvait Frédéric Marchand, j’ai pu constater – et nous en avons été très impressionnés – que le Congrès et le Gouvernement de Nouvelle-Calédonie étaient très en pointe ...

J’avoue, comme Mme la rapporteure, que je ne comprends pas bien cette soudaine excitation sur un non-sujet.

Mais peut-être certains ont-ils envie que l’on siège très tard ce soir, voire ce week-end… À ce stade, j’aimerais rappeler la position de la commission, comme l’a déjà fait Mme la rapporteure. En commission, nous avons décidé de supprimer la distribution gratuite de bouteilles d’eau dans les établissements recevant du public. Des amendements ...

Monsieur le président, en application de l’article 43, alinéa 4, du règlement, je demande, au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, une seconde délibération de l’article 8 bis. Il nous semble opportun de revenir sur l’adoption de l’amendement n° 128. En effet, sans être accompagné d’aucune étud...