Interventions de Hervé Maurey

Je partage tout à fait les propos du rapporteur sur la SNCF. Je disais tout à l'heure que l'État aussi devait traiter la SNCF comme une entreprise. Vous avez bien fait de rappeler les événements de l'année dernière, qui démontrent l'attitude criminelle du Gouvernement envers la SNCF, en l'obligeant à abandonner sa réforme sociale pour des raiso...

Nous ne referons pas, ce matin, le débat sur l'aménagement du territoire. Je vous rappelle que nous devons nous prononcer sur les crédits des transports ferroviaires, collectifs et fluviaux.

Nous avons déjà organisé des auditions sur le Grand Paris, mais nous pourrions organiser une table ronde, comme nous allons en faire une prochainement sur le Canal Seine-Nord Europe. Nous pourrions la programmer pour le début de l'année 2018.

Tout à fait !

Monsieur le président, monsieur le ministre d’État, mes chers collègues, je veux dire quelques mots au moment où nous allons nous prononcer sur ce texte. La grande majorité, et même la quasi-totalité, des sénateurs du groupe Union Centriste votera pour ce texte. Nos collègues de l’opposition sénatoriale ont été un peu caricaturaux en voulant f...

M. Hervé Maurey. … et je suis certain que cet esprit, au moment où se tient la COP23, est loin d’avoir disparu.

Au moment d’entamer l’examen des articles, j’indique que moi-même et un certain nombre de mes collègues du groupe Union Centriste accueillons le présent projet de loi avec un a priori plutôt favorable. Certes, comme cela a déjà été dit, nous trouvons qu’il s’agit d’un texte essentiellement symbolique. Ainsi que cela a aussi été rappelé, ...

Je me réjouis que cette proposition de loi ait été adoptée à la quasi-unanimité. Il est vrai, certains l’ont dit, qu’elle n’a ni une grande envergure ni une grande ambition, mais elle est – et Dieu sait que c’est important – concrète et pragmatique, et sera, je le pense, utile aux collectivités locales. Elle est le fruit d’une démarche qui ill...

Après un travail engagé par la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation, deux coauteurs appartenant à deux groupes politiques différents ont rédigé ce texte, auquel, vous l’avez vu, notre assemblée s’est largement ralliée. Je vous remercie, madame la secrétaire d'État, de lui avoir apporté le soutien du G...

Nous allons examiner le rapport pour avis sur le projet de loi mettant fin à la recherche et à l'exploitation des hydrocarbures, envoyé au fond à la commission des affaires économiques qui examinera son rapport et établira le texte de la commission un peu plus tard dans la matinée. C'est le premier rapport pour avis de M. Jean-Marc Boyer, dés...

Je vous félicite pour ce premier rapport très complet, car le sujet n'est pas des plus simples !

Cela figurera au compte rendu !

Réflexions très intéressantes.

Vous avez tous noté que ce texte était largement symbolique et qu'il ne suffirait pas à lui seul à atteindre la neutralité carbone à l'horizon 2050. Pour y parvenir, il faudra d'autres actions, notamment en matière d'économies d'énergie et d'énergies renouvelables.

Je propose que MM. Dantec, Cornu, Bignon et vous-même, monsieur le rapporteur, travailliez à sa rédaction.

Nous interrogerons le Gouvernement en séance.

Je propose le retrait afin de travailler la formulation.

Le retrait appartient à l'auteur de l'amendement. Il n'y a donc pas lieu de procéder à un vote.

Il n'y a pas d'amendements de séance au texte de la commission. Mais le rapporteur a un amendement à nous proposer.

Nous avons le plaisir de recevoir aujourd'hui M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep), et M. Pierre-Jean Benghozi, membre du collège de l'Arcep, devant nos deux commissions réunies, celle de l'aménagement du territoire et du développement durable et celle des affaires éc...