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4730 interventions trouvées.

Nous examinons l'avis « Biodiversité et transition énergétique », qui recouvre un grand nombre de domaines comme la biodiversité, la politique de l'eau, la météorologie ou encore la transition énergétique. J'imagine que vous nous parlerez du financement des agences de l'eau et de la mise en place de l'Agence française pour la biodiversité, dont...

J'ai bien noté la proposition du rapporteur d'auditionner le Cerema devant notre commission et de mener un travail de contrôle d'application de la loi biodiversité. J'ai noté également, lors de l'examen de l'avis budgétaire précédent, la proposition conjointe du rapporteur M. Médevielle et de Mme Bonnefoy d'entendre l'Agence nationale de sécuri...

Il y a clairement une polémique sur le sujet des territoires à énergie positive. Ségolène Royal a écrit aux élus et sollicité un certain nombre de parlementaires sur cette question. Elle met en avant l'argument selon lequel tous les crédits n'étaient pas prévus sur l'année 2017 mais qu'il y a un principe budgétaire qui distingue les autorisatio...

Comme je l'ai indiqué précédemment, nous voterons sur les crédits « Biodiversité - Transition énergétique » après avoir entendu le ministre. L'amendement est adopté. La réunion est close à 12 h 15.

Nous sommes très heureux de recevoir aujourd'hui M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé du numérique. Cette audition, reportée en raison d'un certain nombre de contraintes d'agenda, ne s'inscrit pas dans le cadre des auditions qui ont actuellement lieu pour la préparation du budget. Elle est destinée à permettr...

Je vous remercie de cet exposé très complet qui prouve votre implication et votre détermination à faire avancer les choses.

Je crains une grande désillusion sur la téléphonie mobile car les gouvernements successifs ont multiplié les promesses. Le Président de la République a dit que le problème serait résolu en 2020 : on a peine à le croire ! D'ailleurs, le président de l'Arcep ne parle plus que d'amélioration, et c'est aussi la position de l'agence nationale du num...

Il y a aussi la question des orientations nationales qui devaient être données par l'État.

Les collectivités ont fait de gros efforts sur les structures. En revanche, c'est plus inégal sur les usages.

Nous vous remercions. La réunion est close à 12 h 30. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat.

Mes chers collègues, avant de procéder à l'audition de Mme Élisabeth Borne, je souhaite saluer notre nouveau collègue, M. Jean-Paul Prince, qui remplace Mme Gourault devenue membre du Gouvernement. Je salue également la présence de notre collègue Fabienne Keller, rapporteur spécial pour les programmes 203 et 205 de la mission « écologie, dévelo...

Nous allons sans doute organiser au mois de décembre une table ronde sur la question du canal Seine Nord Europe. Les services du ministère seront naturellement étroitement associés.

Je vous remercie, Madame la ministre, pour vos réponses extrêmement précises aux questions des rapporteurs.

Merci beaucoup, Madame la Ministre, pour le temps que vous nous avez accordé, pour votre écoute et la qualité de votre réponse. Vos propos ont été appréciés, comme en témoignent les applaudissements qui viennent de ponctuer votre intervention, et nous attendons qu'ils soient désormais suivis d'effets. Vous pouvez compter, à cet égard, sur notre...

M. Jean-Pierre Corbisez, dont c'est le premier rapport, nous présente maintenant son avis sur les crédits du projet de loi de finances pour 2018 consacrés aux transports routiers.

Je donne la parole à M. Gérard Cornu, pour nous présenter les crédits du projet de loi de finances pour 2018 consacrés aux transports ferroviaires, collectifs et fluviaux.

M. Michel Dagbert siège aussi au Conseil d'orientation des infrastructures, de même que trois députés. Nous y avons fait valoir la nécessité d'inscrire le critère de l'aménagement du territoire comme une priorité pour les choix qui devront être faits. Je vous remercie pour ce rapport très clair et précis, sur un sujet qui se caractérise par d...

La tâche la plus compliquée de ce Conseil sera d'établir un ordre de priorité pour les grandes infrastructures.