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Au sujet des centres-bourgs, un groupe de travail va être mis en place à l'initiative de la délégation aux collectivités territoriales et de la délégation aux entreprises. Ces différents sujets pâtissent de la baisse des moyens de l'État, avec la disparition de la DATAR et le recul des interventions du CGET. Dans le rapport que nous avons rem...
Jean Bizet souhaite peut-être évoquer la création d'un groupe de travail sur ce sujet au sein de la commission des affaires européennes en lien avec la commission des finances et avec notre commission.
Merci à notre rapporteur pour ses réponses. Je note sa proposition d'entendre le commissaire général à l'égalité des territoires. Le rapport que nous avons adopté en mai dernier comporte des propositions, élaborées après de nombreuses auditions. Le ministre nous a dit partager nos constats, mais il n'a pas encore vraiment repris nos proposition...
Nicole Bonnefoy nous présente pour la troisième année les crédits du transport aérien. L'actualité de ce secteur est toujours riche.
Nous en venons à l'avis sur les crédits de la recherche en matière de développement durable. Nelly Tocqueville, rapporteur pour avis de ce budget, nous le présente pour la deuxième fois. C'est un avis particulièrement intéressant car il aborde les grandes thématiques de la recherche pour le futur, dans les secteurs qui intéressent la commissio...
Je salue votre démarche de rencontre des opérateurs sur le terrain. J'ai bien noté, en réunion de bureau, votre proposition de visite de sites du CEA par la commission.
Comme beaucoup, j’ai accueilli avec espoir l’annonce par le Premier ministre, dès sa nomination, de sa volonté de faire de la lutte contre les déserts médicaux une priorité. Malheureusement, cet espoir a été déçu par la présentation, le 13 octobre dernier, du plan de lutte contre la désertification médicale par la ministre de la santé. Par man...
Madame la secrétaire d’État, vous ne serez pas étonnée que je vous dise que votre réponse m’attriste, même si je ne m’attendais évidemment pas à ce que la réalité de la situation de nos territoires vous soit soudain apparue… Vous prétendez que le plan présenté par le Gouvernement est ambitieux ; il n’a aucune ambition en réalité. Vous dites qu...
Monsieur le ministre, nous sommes très heureux de vous accueillir devant notre commission. Nous vous avions déjà entendu le 25 juillet dernier, peu de temps après votre prise de fonction. Vous nous aviez alors présenté les grandes lignes de l'action que vous souhaitiez entreprendre en faveur de la cohésion des territoires. Vous nous présentez a...
Le rapporteur spécial du budget du logement a peut-être quelques questions à vous poser ?
Je rappelle que le logement ne relève pas de la compétence de cette commission.
J'ai été victime d'une véritable mutinerie : seul le rapporteur spécial n'a pas osé vous interroger sur le logement ! À titre personnel, je n'en suis pas fâché : je considère, comme de nombreux collègues, que le logement fait partie de l'aménagement du territoire et qu'il devrait relever de la compétence de cette commission. Avec les déserts m...
Merci. Nous savons que la voix des territoires ruraux est entendue au Gouvernement grâce à vous. La réunion est close à 17 h 10. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat.
C'est la première fois que notre commission se saisit pour avis sur la première partie du projet de loi de finances. Cela nous a paru nécessaire car la fiscalité dite « verte », c'est-à-dire en faveur de la transition énergétique et climatique, prend de plus en plus de place dans notre système fiscal. Lors du déplacement que nous avons effectu...
Merci beaucoup, Monsieur le rapporteur, pour cet exposé très intéressant. Il confirme que nous avons bien fait de proposer cet avis sur la première partie du projet de loi de finances. Les mesures qu'elle contient sont essentielles pour faire évoluer les comportements de nos concitoyens. Elles posent cependant des difficultés de mise en oeuvre....
Puisque nous évoquons le sujet des combustibles, je vous informe qu'au cours des derniers jours, la délégation de la commission qui s'est rendue à Bonn pour la COP 23 a pu voir des réalisations très intéressantes en matière d'hydrogène, ce dont nous reparlerons certainement.
Merci, Monsieur le rapporteur, pour cet avis très intéressant. Je rappelle qu'à ce stade vous ne proposez pas d'amendements. Vous en présenterez peut-être sur la deuxième partie, en fonction du vote de l'Assemblée nationale sur le CITE. Mes chers collègues, je voudrais à nouveau attirer votre attention sur la tribune du journal Le Monde intitu...
Nous examinons les crédits de la politique de prévention des risques. Pierre Médevielle nous a déjà présenté à trois reprises ce rapport pour avis. À chaque fois, grâce aux auditions qu'il mène et aux déplacements sur le terrain qu'il fait, il nous permet de mieux appréhender les différents aspects de ce budget. La prévention des risques, qu'i...
Merci Monsieur le rapporteur pour ce rapport très intéressant. Je précise que nous attendrons d'avoir entendu le ministre demain avant de donner un avis sur ces crédits. Il en sera de même pour les crédits dédiés à la biodiversité.
Merci Monsieur le rapporteur pour la présentation de cet avis ainsi que pour vos réponses. Comme je l'ai indiqué avant votre intervention, nous voterons sur ces crédits après avoir entendu le ministre demain.