Interventions de Hervé Maurey

Le projet de loi n° 21 (2017-2018) mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement a été adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée. Ce texte, porté par Nicolas Hulot pour met...

Nous devons désigner nos rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2018. Au cours de la réunion de bureau de notre commission de la semaine dernière, nous avons adopté le principe d'une répartition des avis budgétaires à la proportionnelle des groupes représentés au sein de notre commission, Comme notre commission présente un...

Nous nous efforcerons de faire en sorte que tous les groupes soient représentés dans les organismes extraparlementaires. Mme Didier, que nous avons eu le bonheur de compter parmi nos commissaires, siégeait ainsi dans un certain nombre de ces organismes. Nous créerons par ailleurs certainement à l'avenir des groupes de travail et il existe des...

Merci à madame la présidente de m'avoir permis de venir à cette audition, en tant que président de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, dont le champ de compétences inclut la mobilité, les infrastructures et les transports. Au Sénat, nous avons très tôt alerté le précédent gouvernement sur l'avenir de la fil...

Je vous rappelle que le temps nous est compté puisque nous examinons ce texte en séance publique à 14h30 et donne sans plus tarder la parole à notre rapporteur.

et donc au texte de l'Assemblée nationale ...

Nous l'interrogerons en séance.

Ce texte étant inscrit à l'ordre du jour du 26 octobre, nous devrons l'examiner en commission dès le mercredi 18 octobre, réunion qui nous sera également l'occasion de faire un point sur le calendrier à venir. Il sera dense puisqu'après le texte que je viens de mentionner et le projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation ...

L'énergie relève de la compétence de la commission des affaires économiques, mais comme je l'ai indiqué, nous nous saisirons pour avis. La réunion est close à 14h20.

Je voudrais d'abord vous remercier très chaleureusement de la confiance que vous venez de m'accorder, pour certains de me renouveler. Nous devons finir de procéder à la constitution du bureau de la commission. En application de l'article 13 du règlement du Sénat et afin notamment d'y inclure une représentation de tous les groupes, ce bureau do...

Pour les quatre postes de secrétaires, j'ai reçu les candidatures de Pascale Bories et Cyril Pellevat pour Les Républicains ; Nicole Bonnefoy pour le groupe Socialiste et républicain ; Jean-François Longeot pour le groupe Union centriste. Mme Pascale Bories, M. Cyril Pellevat, Mme Nicole Bonnefoy et M. Jean-François Longeot sont proclamés sec...

Nous devrions être cinq. Je souhaiterais que nous profitions de notre présence à Bonn pour organiser des visites de sites, sur le modèle de ce que nous avions fait à Marrakech, lors de la COP22. Nous devrions, par exemple, y trouver un intérêt dans le cadre de notre réflexion sur la libéralisation des transports.

L'ordre du jour appelle l'examen du rapport et à l'établissement du texte de la commission sur le projet de loi n° 666 (2016-2017), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, ratifiant les ordonnances n° 2016-1058 du 3 août 2016 relative à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale d...

Merci à notre rapporteur pour son effort de clarté et de pédagogie.

Ce délai sera fixé ce soir en conférence des présidents, en principe lundi prochain. Cette période de mise en route des instances du Sénat nous met dans une situation particulière. Je rappelle que nous nous réunirons mardi prochain, à 14 heures, pour l'examen de ces amendements. Cela vous laisse le temps de mener un travail en amont, si vous le...

C'est un débat que nous pourrons avoir en séance. L'amendement COM-1 n'est pas adopté.

Je vous comprends, et vous n'êtes pas le seul à exprimer ce regret. Mais, je le redis, le texte peut encore être amendé d'ici à la séance publique, bien que le calendrier soit contraint. L'amendement COM-2 n'est pas adopté.

Mes chers collègues, en application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution, nous entendons Mme Catherine Guillouard, candidate proposée aux fonctions de président-directeur général de la RATP. Cette nomination ne peut en effet intervenir qu'après l'audition de la personne pressentie devant les commissions compétentes de l'Assem...

Comment avez-vous fait la différence avec vos concurrents ?

C'est-à-dire ?