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Intervention de Bernard Frimat
Réunion du 1er décembre 2010 à 22h30
Conférence des présidents
Bernard Frimat, président :Mercredi 22 décembre 2010
Ordre du jour fixé par le Gouvernement
À 14 heures 30 et, éventuellement, le soir :
1°) Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la reconversion des militaires (n° 611, 2009-2010) ;
§(La commission des affaires étrangères se réunira pour le rapport le mardi 7 décembre 2010, à 17 heures (délai limite pour le dépôt des amendements en commission : lundi 6 décembre 2010, à 11 heures).
La conférence des présidents a fixé :
- à une heure trente la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe (les inscriptions de parole devront être faites au service de la séance, avant 17 heures, le mardi 21 décembre 2010) ;
- au lundi 20 décembre 2010, à 12 heures, le délai limite pour le dépôt des amendements en séance.
La commission des affaires étrangères se réunira pour examiner les amendements le mardi 21 décembre 2010, l’après-midi) ;
2°) Deuxième lecture du projet de loi, modifié par l’Assemblée nationale, relatif à la lutte contre la piraterie et à l’exercice des pouvoirs de police de l’État en mer (n° 134, 2010-2011) ;
§(La commission des affaires étrangères se réunira pour le rapport le mardi 7 décembre 2010, à 17 heures (délai limite pour le dépôt des amendements en commission : lundi 6 décembre 2010, à 11 heures).
La conférence des présidents a fixé :
- à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe (les inscriptions de parole devront être faites au service de la séance, avant 17 heures, le mardi 21 décembre 2010) ;
- au lundi 20 décembre 2010, à 12 heures, le délai limite pour le dépôt des amendements en séance.
La commission des affaires étrangères se réunira pour examiner les amendements le mardi 21 décembre 2010, l’après-midi) ;
3°) Navettes diverses.
Y a-t-il des observations en ce qui concerne les propositions de la conférence des présidents relatives à la tenue des séances et à l’ordre du jour autre que celui résultant des inscriptions prioritaires du Gouvernement ?...
Ces propositions sont adoptées.
J’indique par ailleurs que le Sénat suspendra ses travaux en séance plénière du jeudi 23 décembre 2010 au dimanche 9 janvier 2011, du samedi 19 février au dimanche 27 février 2011, du samedi 12 mars au dimanche 20 mars 2011, du samedi 16 avril au lundi 25 avril 2011.
