Intervention de Jean-Claude Carle

Réunion du 15 octobre 2012 à 22h45
Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires — Discussion d'une proposition de loi dans le texte de la commission

Photo de Jean-Claude CarleJean-Claude Carle, président :

L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi tendant à modifier la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique en autorisant sous certaines conditions la recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires (proposition n° 576 [2011-2012], texte de la commission n° 11, rapport n° 10) (demande du groupe RDSE).

Dans la discussion générale, la parole est à Mme Françoise Laborde, auteur de la proposition de loi.

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