Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Charles Guené
Réunion du 7 novembre 2012 à 21h30
Conférence des présidents
Charles Guené, président :De 18 heures 30 à 19 heures 30 et de 21 heures 30 à minuit trente :
Ordre du jour réservé au groupe UMP :
2°) Proposition de loi relative aux écoles de production, présentée par M. Jean-Claude Carle et plusieurs de ses collègues (n° 120, 2011-2012).
