Intervention de Manuel Valls

Monsieur le président, monsieur le rapporteur, mesdames, messieurs les sénateurs, je ne doute pas que notre débat permettra d’enrichir les textes qui vous sont soumis.

Je souhaite remercier de nouveau M. le rapporteur pour la qualité du travail qu’il a effectué, en lien avec le président de la commission des lois, M. Jean-Pierre Sueur.

Avant de répondre sur les différents points qui ont été évoqués au cours de cette discussion générale, je voudrais souligner la qualité des propos tenus par les hommes et les femmes d’expérience, les représentants des territoires que vous êtes, mesdames, messieurs les sénateurs, même quand ces propos n’allaient pas dans le sens du projet que j’ai eu l’honneur de présenter au nom du Gouvernement. Je veux remercier tout particulièrement M. Kaltenbach de l’appréciation positive qu’il a portée, au nom du groupe socialiste, sur le projet de loi.

Je voudrais, en préambule, revenir sur la préparation de ce texte, important pour nos institutions, comme l’ont rappelé nombre d’orateurs.

Jamais ce projet de loi n’aurait pu voir le jour sans un dialogue approfondi avec les représentants des collectivités territoriales et des formations politiques. Il m’apparaît important de souligner quelle a été la place de la concertation dans sa préparation. Je réfute très nettement toute accusation de précipitation et je tiens à rappeler, à cet égard, que j’ai rencontré les dirigeants des formations politiques représentées par un groupe parlementaire. Plusieurs d’entre vous ont d’ailleurs participé à ces rencontres, organisées place Beauvau. J’ai un souvenir précis des propos qui ont été tenus à cette occasion.

Il est vrai que, à cette période, le dialogue était plus difficile avec l’UMP, pour des raisons internes à cette formation.