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Intervention de Jean-Claude Carle
Réunion du 13 juin 2013 à 9h00
Élection des sénateurs — Discussion d'un projet de loi
Jean-Claude Carle, président :L’ordre du jour appelle, à la demande du groupe socialiste, la discussion du projet de loi relatif à l’élection des sénateurs (projet n° 377, résultat des travaux de la commission n° 539, rapport n° 538, rapport d’information n° 533).
Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre.
