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Intervention de Jean-Claude Carle
Réunion du 13 juin 2013 à 9h00
Élection des sénateurs — Demande de renvoi à la commission
Jean-Claude Carle, président :Je rappelle qu’aucune explication de vote n’est admise.
Je mets aux voix la motion n° 1, tendant au renvoi à la commission.
J'ai été saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe socialiste.
Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.
Le scrutin est ouvert.
