Intervention de Charles Guené

Réunion du 14 mai 2014 à 21h30
Conférence des présidents

Photo de Charles GuenéCharles Guené, président :

De 15 heures à 19 heures :

Ordre du jour réservé au groupe socialiste :

2°) Suite éventuelle de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, tendant au développement, à l’encadrement des stages et à l’amélioration du statut des stagiaires (texte de la commission, n° 459, 2013-2014)

3°) Proposition de loi visant à instaurer un schéma régional des crématoriums, présentée par M. Jean-Pierre Sueur et les membres du groupe socialiste et apparentés (252, 2013-2014)

§(La commission des lois se réunira pour le rapport le mercredi 21 mai matin (délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 19 mai, à 12 heures ).

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Inscription
ou
Connexion