À 15 heures :
2°) Questions d’actualité au Gouvernement ;
SEMAINE SÉNATORIALE D’INITIATIVE
Lundi 30 mai 2011
Ordre du jour fixé par le Sénat :
À 14 heures 30 et, éventuellement, le soir :
- Proposition de loi visant à renforcer l’éthique du sport et les droits des sportifs, présentée par M. Yvon Collin et plusieurs de ses collègues (n° 422, 2010-2011) (demande du groupe RDSE) ;
Mardi 31 mai 2011
À 14 heures 30 :
Ordre du jour fixé par le Sénat :
1°) Projet de loi organique relatif au fonctionnement des institutions de la Polynésie française (procédure accélérée) (n° 452, 2010-2011) ;
2°) Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale, visant à actualiser l’ordonnance n° 2005-10 du 4 janvier 2005 portant statut général des fonctionnaires des communes et des groupements de communes de la Polynésie française ainsi que de leurs établissements publics administratifs (n° 370, 2010-2011) (demande du groupe socialiste) ;
De 17 heures à 17 heures 45 :
3°) Questions cribles thématiques sur « La politique audiovisuelle extérieure » ;
À 18 heures, le soir et, éventuellement, la nuit :
Ordre du jour fixé par le Sénat :
4°) Suite de l’ordre du jour de l’après-midi ;
5°) Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale, tendant à proroger le mandat des conseillers à l’Assemblée des Français de l’étranger (n° 412, 2010-2011) (demande du groupe UMP) ;