Intervention de Jean-Léonce Dupont

À 15 heures :

2°) Questions d’actualité au Gouvernement ;

SEMAINE SÉNATORIALE D’INITIATIVE

Lundi 30 mai 2011

Ordre du jour fixé par le Sénat :

À 14 heures 30 et, éventuellement, le soir :

- Proposition de loi visant à renforcer l’éthique du sport et les droits des sportifs, présentée par M. Yvon Collin et plusieurs de ses collègues (n° 422, 2010-2011) (demande du groupe RDSE) ;

Mardi 31 mai 2011

À 14 heures 30 :

Ordre du jour fixé par le Sénat :

1°) Projet de loi organique relatif au fonctionnement des institutions de la Polynésie française (procédure accélérée) (n° 452, 2010-2011) ;

2°) Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale, visant à actualiser l’ordonnance n° 2005-10 du 4 janvier 2005 portant statut général des fonctionnaires des communes et des groupements de communes de la Polynésie française ainsi que de leurs établissements publics administratifs (n° 370, 2010-2011) (demande du groupe socialiste) ;

De 17 heures à 17 heures 45 :

3°) Questions cribles thématiques sur « La politique audiovisuelle extérieure » ;

À 18 heures, le soir et, éventuellement, la nuit :

Ordre du jour fixé par le Sénat :

4°) Suite de l’ordre du jour de l’après-midi ;

5°) Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale, tendant à proroger le mandat des conseillers à l’Assemblée des Français de l’étranger (n° 412, 2010-2011) (demande du groupe UMP) ;