Intervention de Charles Guené

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 17 juillet 2014 :

À dix heures vingt :

1. Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l’individualisation des peines et à la prévention de la récidive ;

Rapport de M. Jean-Pierre Michel, rapporteur pour le Sénat (n° 690, 2013-2014) ;

Texte de la commission (n° 691, 2013-2014).

À quinze heures :

2. Questions d’actualité au Gouvernement.

À seize heures quinze :

3. Suite éventuelle de l’ordre du jour du matin.

4. Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l’économie sociale et solidaire ;

Rapport de M. Marc Daunis, rapporteur pour le Sénat (n° 745, 2013-2014) ;

Texte de la commission (n° 746, 2013-2014).

5. Deuxième lecture du projet de loi, modifié par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la sécurisation des contrats de prêts structurés souscrits par les personnes morales de droit public (n° 721, 2013-2014) ;

Rapport de M. Jean Germain, fait au nom de la commission des finances (n° 726, 2013-2014) ;

Texte de la commission (n° 727, 2013-2014).

Le soir :

6. Deuxième lecture du projet de loi, adopté avec modifications par l’Assemblée nationale, d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt (n° 718, 2013-2014) ;

Rapport de MM. Didier Guillaume et Philippe Leroy, rapporteurs, fait au nom de la commission des affaires économiques (n° 743, 2013-2014) ;

Texte de la commission (n° 744, 2013-2014).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.