Intervention de Hervé Marseille

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 18 novembre 2014 :

À neuf heures trente :

1. Questions orales.

(Le texte des questions figure en annexe)

De quatorze heures trente à dix-huit heures trente :

2. Débat sur le thème « Ruralité et hyper-ruralité : restaurer l’égalité républicaine ».

3. Proposition de loi constitutionnelle visant à rétablir à sept ans la durée du mandat du Président de la République et à le rendre non renouvelable (n° 779, 2013 2014) ;

Rapport de M. Hugues Portelli, fait au nom de la commission des lois (n° 92, 2014 2015) ;

Résultat des travaux de la commission (n° 93, 2014 2015).

De dix-huit heures trente à dix-neuf heures trente et de vingt et une heures trente à zéro heure trente :

4. Proposition de loi tendant à réformer le système de sécurité sociale des étudiants (n° 622, 2013 2014) ;

Rapport de Mme Catherine Procaccia, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 86, 2014 2015) ;

Texte de la commission (n° 87, 2014 2015).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.