Intervention de Ronan Dantec

Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire — Réunion du 20 janvier 2015 : 1ère réunion
Transition énergétique pour la croissance verte — Examen du rapport pour avis

Photo de Ronan DantecRonan Dantec :

Je maintiens mon amendement. Nous sommes dans une logique de pénalisation qui existe déjà pour le CO2 : il me paraît cohérent que celle-ci soit étendue au NOx.

Par ailleurs, je souhaite souligner l'importance de moduler la taxe en fonction du niveau de pollution : la norme Euro 6 définit un niveau de pollution certes faible, mais bien réel. Dire qu'on ne pollue pas lorsque l'on respecte cette norme serait une erreur !

Je pense également qu'il faut conserver un petit bonus pour les véhicules thermiques à petite cylindrée.

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