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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Louis Nègre
Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire — Réunion du 21 janvier 2015 : 1ère réunion
Transition énergétique pour la croissance verte — Suite de l'examen du rapport pour avis, amendement 6
Louis Nègre, rapporteur :L'amendement n° 6, qui dispose que la promotion de l'économie circulaire respecte le principe de proximité, est satisfait.
L'amendement n° 6 est retiré.
