Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Louis Nègre
Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire — Réunion du 21 janvier 2015 : 1ère réunion
Transition énergétique pour la croissance verte — Suite de l'examen du rapport pour avis, amendement 156
Louis Nègre, rapporteur :Les amendements n°s 156, 381, 172 sont satisfaits par le mien.
L'amendement n° 156 est retiré, ainsi que l'amendement n° 381 rectifié.
