Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Claude Bérit-Débat
Réunion du 4 février 2016 à 10h30
Conséquences du traité transatlantique pour l'agriculture et l'aménagement du territoire — Discussion d'une proposition de résolution européenne dans le texte de la commission
Claude Bérit-Débat, président :L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe CRC, de la proposition de résolution européenne sur les conséquences du traité transatlantique pour l’agriculture et l’aménagement du territoire, présentée, en application de l’article 73 quinquies du règlement, par M. Michel Billout et plusieurs de ses collègues (proposition n° 115, rapport et texte de la commission des affaires économiques n° 270, rapport et texte de la commission des affaires européennes n° 201).
Dans la discussion générale, la parole est à M. Michel Billout, auteur de la proposition de résolution.
