Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Françoise Cartron
Réunion du 26 octobre 2016 à 21h00
Adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système licence-master-doctorat — Adoption d'une proposition de loi dans le texte de la commission modifié
Françoise Cartron, présidente :L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe UDI-UC, de la proposition de loi portant adaptation du deuxième cycle de l’enseignement supérieur français au système licence-master-doctorat, présentée par M. Jean-Léonce Dupont et plusieurs de ses collègues (proposition n° 825 [2015-2016], texte de la commission n° 30, rapport n° 29).
Dans la discussion générale, la parole est à M. Jean-Léonce Dupont, auteur de la proposition de loi et rapporteur.
