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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système licence-master-doctorat
Organisation du dossier
- Examen du rapport et du texte de la commission
- Examen des amendements au texte de la commission
- Adoption d'une proposition de loi dans le texte de la commission modifié
- Proposition de loi portant adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système licence-master-doctorat
- Article 1er
- Article additionnel après l'article 1er
- Article 2
- Vote sur l'ensemble
Documents législatifs
Toutes les séances consacrées à ce dossier
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Jean-Léonce Dupont (14 interventions)
- Brigitte Gonthier-Maurin (8 interventions)
- Jacques Grosperrin (6 interventions)
- Dominique Gillot (5 interventions)
- Corinne Bouchoux (4 interventions)
- Jacques Mézard (4 interventions)
- Guy-Dominique Kennel (3 interventions)
- Bruno Retailleau (2 interventions)
- David Assouline (2 interventions)
- Claude Kern (2 interventions)
- Catherine Morin-Desailly (2 interventions)
- Jean-Claude Carle (1 intervention)
- Nicole Duranton (1 intervention)
- Mireille Jouve (1 intervention)
- Françoise Laborde (1 intervention)
- Colette Mélot (1 intervention)
- Michel Berson (1 intervention)
