Intervention de Adrien Gouteyron

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 23 juillet 2008 :

À quinze heures :

1. Examen des conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de modernisation de l’économie.

Rapport (n° 476, 2007-2008) de Mme Élisabeth Lamure, rapporteur pour le Sénat.

2. Examen des conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi instituant un droit d’accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires publiques pendant le temps scolaire.

Rapport (n° 480, 2007-2008) de M. Philippe Richert, rapporteur pour le Sénat.

À vingt-et-une heures trente :

3. Examen des conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif aux droits et aux devoirs des demandeurs d’emploi.

Rapport (n ° 485, 2007-2008) de M. Dominique Leclerc, rapporteur pour le Sénat.

4. Examen des conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l’année 2007.

Rapport (n° 481, 2007-2008) de M. Philippe Marini, rapporteur pour le Sénat.

5. Examen des conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail.

Rapport (n° 486, 2007-2008) de M. Alain Gournac, rapporteur pour le Sénat.

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.