Intervention de Adrien Gouteyron

J’ai reçu un rapport déposé par M. Henri Revol, Premier vice-président de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques, sur l’évolution du secteur de la micro/nanoélectronique, établi par M. Claude Saunier, sénateur, au nom de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques.

Le rapport sera imprimé sous le n° 417 et distribué.

J’ai reçu de M. André Trillard un rapport fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi autorisant la ratification de l’accord de stabilisation et d’association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et la République d’Albanie, d’autre part (n° 227, 2007-2008).

Le rapport sera imprimé sous le n° 418 et distribué.

J’ai reçu de M. Gérard Roujas un rapport fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Comité international des poids et mesures portant amendement de l’accord du 25 avril 1969 relatif au siège du Bureau international des poids et mesures et à ses privilèges et immunités sur le territoire français (n° 466, 2005-2006).

Le rapport sera imprimé sous le n°419 et distribué.

J’ai reçu de M. François-Noël Buffet un rapport fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale sur le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la protection du secret des sources des journalistes (n° 341, 2007-2008).

Le rapport sera imprimé sous le n°420 et distribué.