Intervention de Daniel Gremillet

Pour ma part, je soutiens pleinement cet amendement.

Lors de son audition, le directeur de l’Anses a précisé que, dès lors qu’il n’y avait plus du tout de possibilités d’intervenir sur un produit ou sur un traitement, il n’y avait plus de recherche. Cet amendement est donc absolument stratégique, car il nous permettra, dans d’autres cas, d’être dans une situation plus favorable.

Aujourd’hui, le sujet que nous examinons provoque un débat profond au sein du Sénat, à l’instar peut-être de ce qui s’est passé à l’Assemblée nationale. Nous n’y sommes peut-être pas habitués, mais cela se reproduira : nous aurons d’autres situations très particulières à gérer.

Que dit l’Anses ? Si nous empêchons la recherche, les seuls produits de substitution à notre disposition seront les plus anciens et les plus nocifs pour l’environnement. Il s’agit donc, avec cet amendement, de ne pas empêcher la recherche et de ne pas compromettre des alternatives, au-delà du bilan.