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Intervention de Jean-Léonce Dupont
Réunion du 2 juin 2010 à 21h30
Ordre du jour
Jean-Léonce Dupont, président :Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 3 juin 2010 :
À neuf heures trente :
1. Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de finances rectificative pour 2010 (n° 511, 2009-2010).
Rapport de M. Philippe Marini, fait au nom de la commission des finances (n° 513, 2009-2010).
À quinze heures et le soir :
2. Questions d’actualité au Gouvernement.
3. Suite éventuelle du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de finances rectificative pour 2010 (n° 511, 2009-2010).
4. Suite du projet de loi organique relatif au Défenseur des droits (n° 610, 2008-2009).
Rapport de M. Patrice Gélard, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale (n° 482, 2009-2010).
Texte de la commission (n° 483, 2009-2010).
5. Suite du projet de loi relatif au Défenseur des droits (n° 611, 2008-2009).
Rapport de M. Patrice Gélard, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale (n° 482, 2009-2010).
Texte de la commission (n° 484, 2009-2010).
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
