Intervention de Roland du Luart

Réunion du 21 juin 2011 à 21h30
Conférence des présidents

Photo de Roland du LuartRoland du Luart, président :

Mes chers collègues, la conférence des présidents, qui s’est réunie à dix-neuf heures trente, a établi comme suit l'ordre du jour des prochaines séances du Sénat :

SEMAINE SÉNATORIALE DE CONTRÔLE

DE L’ACTION DU GOUVERNEMENT

ET D’ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES (SUITE)

Mercredi 22 juin 2011

À 14 heures 30 :

Ordre du jour fixé par le Gouvernement, en application du troisième alinéa de l’article 48 de la Constitution :

1°) Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de finances rectificative pour 2011 (612, 2010-2011) ;

À 17 heures 30 et le soir :

Ordre du jour fixé par le Sénat :

2°) Débat préalable au Conseil européen du 24 juin 2011 (demande de la commission des affaires européennes) ;

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