Intervention de Bernard Frimat

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 27 mai 2010 à neuf heures trente, quatorze heures trente et le soir :

1. Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi organique relatif au Conseil économique, social et environnemental.

Rapport de M. Jean-Pierre Vial, rapporteur pour le Sénat (n° 462, 2009-2010).

2. Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale, visant à encadrer la profession d’agent sportif (n° 364, 2009 2010).

Rapport de M. Pierre Martin, fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (n° 463, 2009-2010).

Texte de la commission (n° 464, 2009 2010).

3. Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale, relative à la création des maisons d’assistants maternels et portant diverses dispositions relatives aux assistants maternels (n° 425, 2009 2010).

Rapport de M. André Lardeux, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 466, 2009 2010).

Texte de la commission (n° 467, 2009 2010).

4. Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale, tendant à autoriser les petits consommateurs domestiques et non domestiques d’électricité et de gaz naturel à accéder ou à retourner au tarif réglementé (n° 442, 2009 2010).

Rapport de M. Ladislas Poniatowski, fait au nom de la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire (n° 468, 2009 2010).

Texte de la commission (n° 469, 2009 2010).

5. Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif au Grand Paris.

Rapport de M. Jean-Pierre Fourcade, rapporteur pour le Sénat (n° 491, 2009-2010).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.