Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Pierre Laurent
Réunion du 25 janvier 2023 à 15h00
Jeux olympiques et paralympiques de 2024 — Suite de la discussion en procédure accélérée d'un projet de loi dans le texte de la commission
Pierre Laurent, président :L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (projet n° 220, texte de la commission n° 249, rapport n° 248, avis n° 246 et 247).
Dans la discussion du texte de la commission, nous en sommes parvenus, au sein du chapitre III, à l’article 13.
Chapitre III
Dispositions visant à mieux garantir la sécurité
