Intervention de Roland du Luart

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, vendredi 4 décembre 2009, à dix heures quarante-cinq, à quatorze heures trente et le soir :

- Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2010, adopté par l’Assemblée nationale (n° 100, 2009-2010).

Examen des missions :

Aide publique au développement

Compte spécial : accords monétaires internationaux

Compte spécial : prêts à des États étrangers

MM. Michel Charasse et Edmond Hervé, rapporteurs spéciaux (rapport n° 101, annexe n° 4) ;

MM. Christian Cambon et André Vantomme, rapporteurs pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (avis n° 102, tome III) ;

M. Louis Duvernois, rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (avis n° 104, tome II).

Plan de relance de l’économie

M. Jean Arthuis, rapporteur spécial (rapport n° 101, annexe n° 19) ;

M. Charles Revet, rapporteur pour avis de la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire (avis n° 105, tome V).

Provisions

M. Jean-Pierre Demerliat, rapporteur spécial (rapport n° 101, annexe n° 22).

Engagements financiers de l’État

Compte spécial : participations financières de l’État

M. Jean-Pierre Fourcade, rapporteur spécial (rapport n° 101, annexe n° 12) ;

M. François Patriat, rapporteur pour avis de la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire (avis n° 105, tome IX).

Sport, jeunesse et vie associative (+ articles 60, 60 bis et 60 ter)

M. Michel Sergent, rapporteur spécial (rapport n° 101, annexe n° 31) ;

MM. Pierre Martin et Jean-Jacques Lozach, rapporteurs pour avis de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (avis n° 104, tome VIII).

Solidarité, insertion et égalité des chances (+ articles 59 quater, 59 quinquies, 59 sexies et 59 septies)

MM. Auguste Cazalet et Albéric de Montgolfier, rapporteurs spéciaux (rapport n° 101, annexe n° 30) ;

M. Paul Blanc, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales (avis n° 103, tome VI).

Ville et logement

M. Philippe Dallier, rapporteur spécial (rapport n° 101, annexe n° 33) ;

M. Jean-Marie Vanlerenberghe, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales (avis n° 103, tome VIII) ;

MM. Pierre André et Thierry Repentin, rapporteurs pour avis de la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire (avis n° 105, tome VIII).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.