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Intervention de Alain Marc
Réunion du 9 novembre 2023 à 11h00
Immigration et intégration — Suite de la discussion en procédure accélérée d'un projet de loi dans le texte de la commission
Alain Marc, président :L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi pour contrôler l'immigration, améliorer l'intégration (projet n° 304 [2022-2023], texte de la commission n° 434 rectifié, rapport n° 433).
La procédure accélérée a été engagée sur ce texte.
