Intervention de Jean-Léonce Dupont

De 17 heures à 17 heures 45 :

Ordre du jour fixé par le Sénat :

2°) Questions cribles thématiques : « La justice, le point sur les réformes » ;

À 18 heures et le soir :

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

3°) Suite du projet de loi complétant les dispositions relatives à la démocratie sociale issues de la loi n° 2008 789 du 20 août 2008.

Mercredi 9 juin 2010

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

À 14 heures 30 et le soir :

- Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l’artisanat et aux services (n° 427, 2009-2010) ;

Jeudi 10 juin 2010

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

À 9 heures 30, à 14 heures 30 et le soir :

- Suite du projet de loi relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l’artisanat et aux services.

SEMAINE SÉNATORIALE DE CONTRÔLE

DE L’ACTION DU GOUVERNEMENT

ET D’ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

Mardi 15 juin 2010

À 9 heures 30 :

1°) Dix-huit questions orales :

L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement ;

- n° 828 de M. Jacques Berthou à M. le secrétaire d’État à la défense et aux anciens combattants ;

- n° 871 de M. Thierry Repentin à Mme la ministre de la santé et des sports ;

- n° 872 de M. Simon Sutour à M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat ;

- n° 881 de M. Jacques Blanc à M. le ministre de l’alimentation, de l’agriculture et de la pêche ;

- n° 882 de Mme Maryvonne Blondin à M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat ;

- n° 883 de M. Gérard Bailly à M. le ministre de l’alimentation, de l’agriculture et de la pêche ;

- n° 886 de Mme Marie-Thérèse Hermange à Mme la ministre d’État, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés ;

- n° 888 de Mme Anne-Marie Payet à Mme la ministre de la santé et des sports ;