Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Philippe Richert
Réunion du 12 juin 2008 à 15h00
Dépôt de rapports d'information
Philippe Richert, président :M. le président du Sénat a reçu de M. Hubert Haenel un rapport d’information fait au nom de la délégation pour l’Union européenne sur les parlements nationaux et l’Union européenne après le traité de Lisbonne.
Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 393 et distribué.
J’ai reçu de M. Paul Girod un rapport d’information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le patrimoine immobilier de la Banque de France.
Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 396 et distribué.
