Intervention de Adrien Gouteyron

J’ai reçu de M. Alain Vasselle un rapport d’information, fait au nom de la mission d’évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (MECSS) de la commission des affaires sociales, sur la répartition du financement de l’assurance maladie depuis 1996 et sur les transferts de charges entre l’assurance maladie obligatoire, les assurances complémentaires et les ménages.

Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 385 et distribué.

J’ai reçu de M. Yann Gaillard un rapport d’information, fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur les modalités d’application de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances (LOLF) dans les directions régionales des affaires culturelles (DRAC).

Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 386 et distribué.

J’ai reçu de M. Joël Bourdin un rapport d’information, fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur l’Agence française d’information et de communication agricole et rurale (AFICAR).

Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 391 et distribué.

J’ai reçu de M. Joseph Kerguéris et M. Claude Saunier un rapport d’information, fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification, sur la stratégie de recherche et d’innovation en France.

Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 392 et distribué.