Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Roger Romani
Réunion du 20 juillet 2009 à 16h00
Conventions internationales — Article unique
Roger Romani, président :Je mets aux voix l’article unique du projet de loi autorisant l’approbation du protocole relatif à la gestion intégrée des zones côtières (GIZC) de la Méditerranée (projet n° 390, texte de la commission n° 527, rapport n° 526).
