Intervention de Patrice Gélard

Il n’est pas question de poser une règle pérenne dans la mesure où les réunions des commissions et des groupes de travail ainsi que la séance plénière se chevauchent en permanence. C’est la raison pour laquelle l’article 3 consacre, en principe, le mardi matin aux réunions du bureau et des groupes. L’article 8 prévoit que les commissions se réunissent quant à elles en principe le mercredi matin. La commission des affaires européennes et, ce qui est une nouveauté par rapport au texte initial, la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes se réuniront en dehors des heures de séance plénière.

L’organisation de l’ordre du jour, ainsi que l’organisation des débats, est fixée à l’article 16, …