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Intervention de Patrice Gélard
Réunion du 2 juin 2009 à 15h00
Modification du règlement du sénat — Discussion d'une proposition de résolution
Patrice Gélard, rapporteur :Je laisse cette question à votre appréciation.
Le temps de présentation des amendements est prévu à l’article 24. Désormais, et c’est une grande innovation, les sénateurs disposeront, pour présenter un amendement, non pas de cinq minutes, comme c’est le cas actuellement, mais de trois minutes. En revanche, l’intervention sur un article, sur un amendement ou une explication de vote continuera d’être autorisée durant cinq minutes.
