Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Patrice Gélard
Réunion du 2 juin 2009 à 15h00
Modification du règlement du sénat — Examen des projets et propositions de loi
Patrice Gélard, rapporteur :M. Patrice Gélard, rapporteur. L’article 40 ne se contente pas de chatouiller ou de gratouiller M. Collombat : c’est une véritable crise d’urticaire qu’il lui donne !
