Intervention de Patrice Gélard

Je ferai une remarque préliminaire : un tel compte rendu intégral ne pourra pas se faire « en temps réel » : un certain délai s’écoulera nécessairement jusqu’à sa publication.

Quoi qu'il en soit, depuis le 1er mars dernier, de nouvelles initiatives ont été prises pour mieux informer les sénateurs du travail accompli en commission. Ainsi, il a été décidé de mettre à leur disposition, quasiment en temps réel, le compte rendu complet des réunions des commissions dans le cadre de leur activité législative. En outre, ce compte rendu fait apparaître l’origine de chaque amendement. Enfin, les rapports intègrent désormais ce compte rendu.

Les sénateurs disposent ainsi d’une information complète sur le travail en commission. Nous sommes encore en cours d’expérimentation des nouvelles procédures parlementaires. Laissons-nous donc le temps d’apprécier les améliorations que nous pourrons apporter à ce dispositif. Il faut, en effet, se garder d’avancer à un rythme que la machine ne pourrait supporter. Je crains que, à nous engager d’emblée dans la voie d’un compte rendu intégral des débats en commission, nous ne parvenions pas à atteindre l’objectif dans un délai et à des conditions raisonnables. Nous en arriverons certainement là, mais le processus est lié à d’autres amendements qui n’ont pas été acceptés tout à l’heure.

C’est tout le problème de la transformation du travail de commission, de sa publicité, de la présence d’un grand nombre de participants, voire d’un public. Les choses ne peuvent pas se faire en cinq minutes : elles doivent avancer progressivement. Nous ferons le point l’année prochaine.

Aussi, à ce stade, je préférerais le retrait de ces deux amendements.