Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Roland du Luart
Réunion du 3 décembre 2010 à 15h00
Loi de finances pour 2011 — État b, amendement 55
Roland du Luart, président :L'amendement n° II-55, présenté par M. Duvernois, au nom de la commission de la culture, est ainsi libellé :
Modifier comme suit les crédits des programmes :
