Intervention de Jean-Léonce Dupont

Réunion du 2 décembre 2010 à 22h45
Loi de finances pour 2011 — Budget annexe : publications officielles et information administrative

Photo de Jean-Léonce DupontJean-Léonce Dupont, président :

J’indique au Sénat que la conférence des présidents a fixé pour cette discussion à cinq minutes le temps de parole dont chaque groupe dispose et à trois minutes celui dont dispose la réunion des sénateurs n’appartenant à aucun groupe.

Je rappelle que l’intervention générale vaut explication de vote pour ce budget annexe.

Par ailleurs, le Gouvernement dispose au total de cinq minutes pour intervenir.

Dans la suite de la discussion, la parole est à Mme Anne-Marie Escoffier.

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