Intervention de Jean-Léonce Dupont

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 23 juin 2011 :

À neuf heures trente :

1. Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de finances rectificative pour 2011 (n° 612, 2010-2011).

Rapport de M. Philippe Marini, fait au nom de la commission des finances (n° 620, 2010-2011).

Avis de Mmes Sylvie Desmarescaux, Muguette Dini et Marie-Thérèse Hermange, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 642, 2010-2011).

À quinze heures, le soir et, éventuellement, la nuit :

2. Questions d’actualité au Gouvernement.

3. Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la bioéthique.

Rapport de M. Alain Milon, rapporteur pour le Sénat (n° 637, 2010-2011).

Texte de la commission (n° 638, 2010-2011).

4. Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de finances rectificative pour 2011 (n° 612, 2010-2011).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.