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Intervention de Jean-Léonce Dupont
Réunion du 19 février 2009 à 15h00
Ordre du jour
Jean-Léonce Dupont, président :Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 3 mars 2009 :
À dix heures :
1. Questions orales.
À quinze heures et le soir :
2. Projet de loi pénitentiaire (n° 495, 2007-2008).
Rapport de M. Jean-René Lecerf, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale (n° 143, 2008-2009).
Rapport supplémentaire de M. Jean-René Lecerf, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale (n° 201, 2008-2009).
Texte de la commission (n° 202, 2008-2009).
Avis de M. Nicolas About, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 222, 2008 2009).
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale : lundi 2 mars 2009, à dix-sept heures.
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
