Intervention de Adrien Gouteyron

J'ai reçu un rapport déposé par M. Henri Revol, Président de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, sur les nouvelles technologies de l'énergie et la séquestration du dioxyde de carbone : aspects scientifiques et techniques, établi par MM. Christian Bataille et Claude Birraux, députés, au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques.

Le rapport sera imprimé sous le n° 254 et distribué.

J'ai reçu de M. Robert Del Picchia un rapport fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur :

- le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et l'Agence spatiale européenne relatif au Centre spatial guyanais (ensemble trois annexes) (n° 41, 2005-2006) ;

- et le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et l'Agence spatiale européenne relatif aux ensembles de lancement et aux installations associées de l'agence au Centre spatial guyanais (ensemble trois annexes) (n° 42, 2005-2006).

Le rapport sera imprimé sous le n° 255 et distribué.

J'ai reçu de M. Michel Guerry un rapport fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi autorisant l'approbation de la convention d'assistance administrative mutuelle entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République azerbaïdjanaise pour la prévention, la recherche, la constatation et la sanction des infractions douanières (n° 130, 2005-2006).

Le rapport sera imprimé sous le n° 256 et distribué.

J'ai reçu de M. Louis de Broissia un rapport fait au nom de la commission des affaires culturelles sur sa proposition de résolution (n° 179, 2005-2006) présentée au nom de la délégation pour l'Union européenne, en application de l'article 73 bis du règlement sur la proposition de directive modifiant la directive visant à la coordination de certaines dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives à l'exercice d'activités de radiodiffusion télévisuelle (n° E-3038).

Le rapport sera imprimé sous le n° 260 et distribué.

J'ai reçu de M. Jean Bizet un rapport fait au nom de la commission des affaires économiques sur le projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés (n° 200, 2005-2006).

Le rapport sera imprimé sous le n° 258 et distribué.