Intervention de Patrice Gélard

J’irai dans le même sens que M. Frimat qui, pour être l’un des auteurs de notre nouveau règlement, sait parfaitement que nous ne sommes plus dans la même situation qu’auparavant : les textes étant désormais adoptés d’abord en commission, tous les amendements que nous examinons en séance publique ont déjà été refusés par cette dernière. Il est donc tout à fait logique qu’ils recueillent de nouveau un avis défavorable, sauf s’ils permettent une amélioration du texte à la marge, comme c’est le cas ici.

Cela s’inscrit dans la logique du nouveau règlement du Sénat, tel qu’il a été rédigé et adopté par nous tous, mes chers collègues.