Intervention de Jean-Léonce Dupont

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 6 juillet 2011, à quatorze heures trente et, éventuellement, le soir :

1. Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de finances rectificative pour 2011.

Rapport de M. Philippe Marini, rapporteur pour le Sénat (n° 693, 2010-2011).

Texte de la commission (n° 694, 2010-2011).

2. Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à l’engagement des sapeurs-pompiers volontaires et à son cadre juridique (n° 563, 2010-2011).

Rapport de Mme Catherine Troendle, fait au nom de la commission des lois (n° 655, 2010 2011).

Texte de la commission (n° 656, 2010-2011).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.