Intervention de Roland du Luart

La conférence des présidents a établi comme suit l'ordre du jour des prochaines séances du Sénat :

Jeudi 31 janvier 2008 :

Ordre du jour prioritaire

À 9 heures 30 :

1°) Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la réforme de l'organisation du service public de l'emploi (n° 183, 2007-2008) ;

2°) Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi pour le pouvoir d'achat (n° 180, 2007-2008) ;

3°) Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et l'Organisation internationale ITER pour l'énergie de fusion relatif au siège de l'Organisation ITER et aux privilèges et immunités de l'Organisation ITER sur le territoire français (n° 153, 2007-2008) (Procédure simplifiée) ;

À 15 heures et le soir :

4°) Suite du projet de loi relatif à la rétention de sûreté et à la déclaration d'irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental (n° 158, 2007-2008).

Éventuellement, vendredi 1er février 2008 :

Ordre du jour prioritaire

À 9 heures 30, à 15 heures et le soir :

- Suite du projet de loi relatif à la rétention de sûreté et à la déclaration d'irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental.

Mardi 5 février 2008 :

À 10 heures :

1°) Dix-huit questions orales :

L'ordre d'appel des questions sera fixé ultérieurement.

- n° 1 de M. Roland Courteau à M. le secrétaire d'État chargé des transports ;

- n° 121 de M. Adrien Gouteyron à Mme la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports ;

- n° 126 de M. Aymeri de Montesquiou à M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables ;

- n° 130 de Mme Anne-Marie Payet à Mme la garde des Sceaux, ministre de la justice ;

- n° 138 de Mme Michèle André à M. le secrétaire d'État chargé des transports ;

- n° 139 de M. Dominique Mortemousque à Mme la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports ;

- n° 141 de Mme Bariza Khiari à M. le ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du codéveloppement ;

- n° 142 de M. Georges Mouly à Mme la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi ;

- n° 143 de M. Pierre-Yves Collombat à M. le secrétaire d'État chargé des transports ;

- n° 144 de M. Thierry Repentin à Mme la garde des Sceaux, ministre de la justice ;

- n° 145 de Mme Catherine Tasca à M. le secrétaire d'État chargé de la coopération et de la francophonie ;

- n° 146 de M. Pierre Martin à M. le ministre de l'éducation nationale ;

- n° 148 de Madame Catherine Dumas à Mme la ministre de la culture et de la communication ;

- n° 149 de Mme Patricia Schillinger à Mme la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports ;

- n° 150 de Mme Bernadette Dupont à Mme la ministre du logement et de la ville ;

- n° 151 de M. Jean-Pierre Fourcade à M. le Premier ministre ;

- n° 153 de Mme Odette Terrade à Mme la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi ;

- n° 154 de M. Richard Yung à M. le ministre des affaires étrangères et européennes ;

Ordre du jour prioritaire

À 16 heures et le soir :

2°) Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale, relative à la sécurité des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou parcs d'attraction (n° 136, 2007 2008) ;