Intervention de Michèle André

M. le président du Sénat a reçu de M. Joël Bourdin un rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur le suivi du rapport d'information n° 64 (2006-2007) sur l'établissement public « Les Haras nationaux ».

Ce rapport d'information sera imprimé sous le n° 218 et distribué.

M. le président du Sénat a reçu de M. Jacques Legendre un rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur le colloque organisé le 11 décembre 2007 sur l'enseignement des littératures européennes.

Ce rapport d'information sera imprimé sous le n° 221 et distribué.

M. le président du Sénat a reçu de Mme Josette Durrieu un rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 53e session ordinaire - 2007 - de cette Assemblée, adressé à M. le président du Sénat, en application de l'article 108 du règlement.

Ce rapport d'information sera imprimé sous le n° 228 et distribué.

M. le président du Sénat a reçu de Mme Josette Durrieu un rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée au cours de la première partie de la session ordinaire de 2008, adressé à M. le président du Sénat, en application de l'article 108 du règlement.

Ce rapport d'information sera imprimé sous le n° 229 et distribué.

M. le président du Sénat a reçu de M. Jacques Valade un rapport d'information fait au nom de la commission des affaires culturelles sur les perspectives de réformes dans le secteur de l'audiovisuel.

Ce rapport d'information sera imprimé sous le n° 231 et distribué.